Déposée le 4 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHAPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Alphapole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHAPOLE domicilié(e) 73, rue Pierre Audry, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ALPHAPOLE Monsieur BUSUTTIL - France.
La marque Alphapole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALPHAPOLE - 73, rue Pierre Audry, 69009 LYON - France - SIREN 410089700
Société ALPHAPOLE Monsieur BUSUTTIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Appareil de purification de l'eau du robinet. Aimants permanents et systèmes magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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